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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGES CENTER
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SIEGES DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEGES DISCOUNT
SIEGES CENTER SARL, 9 Route de Saint Leu

Numéro de dépôt :
1743953
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque SIEGES DISCOUNT

Déposée le 22 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGES CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIEGES DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGES CENTER domicilié(e) 95360 MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE SABATUCCI DEBAY - France.

La marque SIEGES DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES DISCOUNT est expirée depuis le 22 mars 2001.

SIEGES CENTER a également déposé les autres marques suivantes : SIEGES CENTER , LIQUID'SIEGES


SIEGES CENTER SARL, 9 Route de Saint Leu - 95360 MONTMAGNY - France


BRIGITTE SABATUCCI DEBAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Meubles à l'exception des sièges, glaces, cadres; articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à l'exception des meubles